Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTE TRADITION MARAICHERE LOCALE
Fédération Nationale des Producteurs de Légumes Fédération de Syndicats Agricoles

Numéro de dépôt :
3155755
Date de dépôt :
26/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2012
CHARTE TRADITION MARAICHERE LOCALE de Fédération Nationale des Producteurs de Légumes Fédération de Syndicats Agricoles

Présentation de la marque CHARTE TRADITION MARAICHERE LOCALE

Déposée le 26 mars 2002 par Fédération Nationale des Producteurs de Légumes Fédération de Syndicats Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARTE TRADITION MARAICHERE LOCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est Fédération Nationale des Producteurs de Légumes Fédération de Syndicats Agricoles domicilié(e) 60, rue du Faubourg Poissonnière, SIRET 30415419800010,75010 Paris - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale des Producteurs de Légumes domicilié(e) 60, rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque CHARTE TRADITION MARAICHERE LOCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTE TRADITION MARAICHERE LOCALE est expirée depuis le 26 mars 2012.

Fédération Nationale des Producteurs de Légumes Fédération de Syndicats Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : FNPHP LES PRODUCTEURS DES VEGETAUX D'ORNEMENT FEDERATION NATIONALE , CHARTE TRADITION MARAICHERE , FRANCE HORTICULTURE & PEPINIERES


Fédération Nationale des Producteurs de Légumes Fédération de Syndicats Agricoles - 60, rue du Faubourg Poissonnière, SIRET 30415419800010,75010 Paris - 75010 - France


Fédération Nationale des Producteurs de Légumes - 60, rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Imprimés, journaux, revues, périodiques. Légumes frais de production locale. Services d'appel radioélectriques. Travaux d'ingénieurs, études de projets techniques, contrôle de qualité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.